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PLU du 06/02/2008 de SAINT-PANCRASSE - 38435

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Pancrasse. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

-

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 septembre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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Étendue spatiale

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