Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune - 044

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 500Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales

Origine de la donnée :

Sources de constitution du PCI :

  • Levés neufs réalisés en mode numérique à l'occasion d'opérations de remaniement cadastral, de remembrement, ou encore d'aménagement foncier;
  • Numérisation du plan minute de conservation (plan graphique), réalisé notamment dans le cadre des conventions passées avec des organismes investis de missions de service public (collectivités territoriales, administrations et gestionnaires de réseaux pour l'essentiel).

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement direct des données

Téléchargement direct des données

n_pci_limites_communes_s_044.shp
Zonage_des_documents_durbanisme_en_Pays_de_la_Loire.pdf
xynthia.jpeg
Service_de_telechargement_simple_ATOM_de_la_plateforme_SIGLOIRE.pdf
Installations_solaires_au_sol_an_Pays_de_la_Loire___Saisie_collaborative.pdf
Plan_Cadastral_Informatise_PCI___Commune___044___Nom_inconnu_n_pci_limites_communes_s_044.pdf
Retour_dexperience_de_la_tempete_Xynthia_sur_le_littoral_des_Pays_de_la_Loire.pdf
Service_de_visualisation_cartographique_WMS_de_SIGLOIRE..pdf
Plan_Cadastral_Informatise_PCI___Commune___044.pdf
Aeroport_du_Grand_Ouest___Suivi_des_acquisitions_foncieres_de_la_desserte_routiere.pdf
xynthia_s.png
ff185021_d238_4d53_89ce_5c700fd6f9aa.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

Chargement de la carte