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DDT Puy-de-Dôme
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7 rue Léo Lagrange CLERMONT-FERRAND - 63033 CEDEX France
DDT Puy-de-Dôme
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Disponibilités foncières dans les communes du Puy-de-dome disposant d'un document d'urbanisme - mise à jour en continu

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Une disponibilité foncière se définie comme un terrain non construit en zone constructible tel que défini par le document d'urbanisme de la commune.

Origine de la donnée :

A partir de la photo aérienne 2013 et des zonages d'urbanismes sont numérisées les emprises foncières non construites situées à l'intérieur de zone constructible de type U et AU à vocation d'habitat ou d'activité tel que défini dans le document d'urbanisme de la commune. La couche est mise à jour à chaque modification de zones U et AU à vocation d'habitat ou d'activité et à chaque livraison annuelle de la couche bati du plan cadastral informatisé (PCI).

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

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