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Contacts

DDT Tarn
Autre
19 rue de Ciron ALBI CEDEX 9 - 81013 FRANCE
DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
Conseil Départemental de l'Isère
Autre
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38. Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38.

Qualité des données : Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 septembre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38390_PLU_20080212.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard CNIG 2014

PRESCRIPTION_SURF.shp
PRESCRIPTION_PCT.shp
PRESCRIPTION_SURF.tab
PRESCRIPTION_PCT.tab
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
38390_reglement_20080212.pdf
38390_padd_20080212.pdf
38390_procedure_20080212.pdf
38390_reglement_graphique_20080212.pdf
38390_rapport_20080212.pdf
38390_annexes_20080212.pdf
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38102%2Ffr-120066022-orphan-residentifier-deff3a4b-d92d-4698-8b4d-3b5d0ca5d3f2.internet.map

81PREF20030026-PPRi Albigeois
Non disponible

Discussions

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