Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.

Contacts

Mairie de Pessac sur Dordogne
Autre
5 Grand Rue Pessac-sur-Dordogne - 33890 France
Mairie de Pessac-sur-Dordogne
Propriétaire
5 Grand Rue Pessac-sur-Dordogne - 33890 France
GIP ATGeRi
Gestionnaire
6 Parvis des Chartrons Bordeaux - 33075 France

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pessac sur Dordogne

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pessac sur Dordogne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2014. Ce lot de données produit en 2016, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 décembre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de Pessac-Sur-Dordogne

PRESCRIPTION_SURF.shp
PRESCRIPTION_PCT.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
33319_rapport_20120529.pdf
33319_reglement_20161115.pdf
33319_notice_explicative_20161115.pdf
33319_prescription_surf_2_20120529.pdf
33319_reglement_graphique_20161115.pdf
33319_avis_PPA_enquete_publique_20161115.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://www.pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs

Lien vers le service WS de PIGMA
Non disponible

Discussions

Chargement…

Étendue spatiale

Chargement de la carte