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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 approuvée le 07/08/2002 - FIN de VALIDITE : 04/08/2017 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Carte Communale approuvée le 07/08/2002 - FIN de VALIDITE : 04/08/2017 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

Carte Communale approuvée le 07/08/2002 - FIN de VALIDITE : 04/08/2017 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : BDP-I - ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 novembre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_PCT_26314_026.TAB
N_INFO_SURF_26314_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26314_026.TAB
26314_Lot_CC_Metadonnees.xls
26314_AS.pdf
26314_RG.pdf
26314_PO.pdf
26314_AX.pdf
26314_SUDOCUH.pdf
26314_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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