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DSF53
Commanditaire
DSF53
Distributeur
Plan Cadastral Informatisé (PCI) -Parcelle - 053
Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 500Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Origine de la donnée :
Sources de constitution du PCI :
- Levés neufs réalisés en mode numérique à l'occasion d'opérations de remaniement cadastral, de remembrement, ou encore d'aménagement foncier;
- Numérisation du plan minute de conservation (plan graphique), réalisé notamment dans le cadre des conventions passées avec des organismes investis de missions de service public (collectivités territoriales, administrations et gestionnaires de réseaux pour l'essentiel).
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Téléchargement direct des données
index.csv
Plan_Cadastral_Informatise_PCI__Parcelle___053___Nom_inconnu_n_pci_parcelles_s_053.pdf
plu.gif
Plan_Cadastral_Informatise_PCI__Parcelle___053.pdf
e86a88c8_6fdd_41de_9463_ca2f4aae7e8e.pdf
Service_de_telechargement_cartographique_WFS_de_SIGLOIRE.pdf
plu_s.png
Sites_classes_et_inscrits_en_Pays_de_la_Loire.pdf
r_sites_paysages_r52.png
Zonage_des_documents_durbanisme_en_Pays_de_la_Loire.pdf
Service_de_visualisation_cartographique_WMS_de_SIGLOIRE..pdf
Zonage_des_documents_durbanisme_en_Pays_de_la_Loire_service_WMS.pdf
Étendue spatiale
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