Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

Communauté de communes Dronne et Belle
Propriétaire
Agence Technique Départementale (ATD24)
Gestionnaire
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
Autre
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
Autre

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAREUIL

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 11 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de MAREUIL

PRESCRIPTION_PCT.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
24253_Orientations_amenagement_20090114.pdf
24253_procedure_20090114.pdf
24253_prescription_surf_11_20090114.pdf
24253_reglement_20090114.pdf
24253_liste_20090114.pdf
24253_padd_20051025.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs

Lien vers le service WFS de PIGMA
Non disponible

Étendue spatiale

Chargement de la carte