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DDT Hautes-Pyrénées
Autre
3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Etat des documents d'urbanisme - Hautes-Pyrénées

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : inconnue
Usage des sols

Suivi des documents d'urbanisme

Jointure entre l'extraction mensuelle de la base SUDOCUH maintenue par la DDT 65 (au SUFL) et la représentation communale de la BD-Parcellaire.

Utilisations potentielles : Cartographie. Publication Cartélie (GEOPLU65, SIGADS, ..)

Origine de la donnée :

Extraction de la base SUDOCUH

QUALITÉ DES DONNÉES : La base SUDOCUH, permettent de suivre les documents d'urbanisme notamment, est alimentée par le SUFL. Une extraction mensuelle en est réalisée. Le traitement de cette extraction permet de disposer d'un suivi mensuel, à la commune, des procédures des documents d'urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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