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DDT Corrèze
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Cité administrative Jean Montalat Place Martial Brigouleix TULLE CEDEX - 19011 France

* Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Corrèze

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 8 mois
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • AC2_ASSIETTE_SUP_S Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 Couche récupérée le 29/05/2018 de la DRAC Nouvelle-Aquitaine - UDAP Dordogne

  • La DDT n'est pas responsable de la publication de cette donnée, cette fiche de métadonnées est réalisée à titre informatif seulement

UDAP de la Dordogne 2 rue de la Cité CS 31202 24019 PERIGUEUX CEDEX

05.53.06.20.60 udap.dordogne@culture.gouv.fr

Origine de la donnée :

La délimitation des masses d’eau de type plan d’eau a été communiquée par les agences de l’eau en 2016. Pour l’agence de l’eau Adour-Garonne, la délimitation des masses d’eau de type plan d’eau est accessible sur son site à l’adresse suivante : http://catalogue.adour-garonne.eaufrance.fr/catalog/srv/fre/catalog.search#/metadata/e3773feb-beab-4c11-8e51-651ce33c112c Pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne, la délimitation des masses d’eau de type plan d’eau m’a directement été communiquée par messagerie électronique (au moment où j’ai réalisé la couche, donnée non accessible/disponible sur un des sites de données de l’agence). Les agences de l’eau pour établir leur référentiel de masses d’eau sont parties du référentiel BD Carthage.

Séverine ECUVILLON, chargée de l’animation des politiques de l’eau à la direction départementale des territoires de la Corrèze (DDT19) – Tél. : 05 55 21 82 50. Agences de l’eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés)

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AC2_ASSIETTE_SUP_S.TAB

Étendue spatiale

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