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CC du Pays de Craon
Autre
Communauté de communes du Pays de Craon
Gestionnaire

Carte communale de Cosmes (CC) en Mayenne (53) (INSEE 53230)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Cosmes (code INSEE 53230) approuvée le 30/01/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cosmes. Cette Carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 30 janvier 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
53075_rapport_20170130.pdf
53075_info_lin_07_20170130.pdf
53075_info_surf_20170130.pdf
Site du Géoportail de l'Urbanisme

Étendue spatiale

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