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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 3 mois
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Attichy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ce lot de données a été élaboré en 2015 dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60025_INFO_LIN_20190719.shp
60025_HABILLAGE_TXT_20190719.shp
60025_ZONE_URBA_20190719.shp
60025_INFO_PCT_20190719.shp
60025_PRESCRIPTION_SURF_20190719.shp
60025_INFO_SURF_20190719.shp
60025_DOC_URBA_20190719.dbf
60025_DOC_URBA_COM_20190719.dbf
60025_rapport_20190719.pdf
60025_procedure_20190719.pdf
60025_info_lin_19_01_20190719.pdf
60025_reglement_graphique_2_20190719.pdf
60025_info_99_00_20190719.pdf
60025_info_surf_38_00_20190719.pdf
60025_reglement_graphique_1_20190719.pdf
60025_liste_sup_20190719.pdf
60025_prescription_surf_05_00_20190719.pdf
60025_padd_20190719.pdf
60025_reglement_20190719.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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