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Contacts

DDT Vosges
Autre
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC EPINAL CEDEX - 88026 FRANCE
Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)
Propriétaire
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC EPINAL CEDEX - 88026 FRANCE

Position géographique des mairie du département des Vosges

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a un an

Position géographique des mairie du département des Vosges et données associées

Origine de la donnée :

Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l'édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l'application GASPAR de suivi des procédures PPR.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 février 2019
Fréquence de mise à jour : annuelle
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

Accès au service de téléchargement simple du jeu et des documents associés

Standard de données COVADIS : Document PPRN sur le département ...

Carte interactive

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N_DOCUMENT_PPRN_20010003_S_027.TAB

Étendue spatiale

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