Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

Géo2France
Autre
DDTM Nord
Commanditaire
Géo2France
Auteur

Zonages Documents Planification (Plan Local d'Urbanisme, Plan Occupation des Sols et Cartes Communales) - L_PROCEDURE_URBANISME - département du Nord - 2016

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.

Origine de la donnée :

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.

Les couches disponibles :

Document d'urbanisme : état de la planification ; Zonage du document d'urbanisme : zonages PLU, POS ; Secteurs cartes communales; Zonages prescriptions linéaires : PLU, POS ; Zonages prescriptions ponctuelles : PLU, POS ; Zonages prescriptions surfaciques : PLU, POS.

La base de données est une compilation des zonages à un instant T. Il est convenu qu'une mise à jour sera diffusée tous les ans, au mois de décembre de chaque année.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 26 mai 2016
Fréquence de mise à jour : annuelle

Ressources

Visualiseur PPIGE - PLU 2016 - Procédures urbanisme

Documentation

Service WFS

https://www.ppige-npdc.fr/geoserver/wfs

Service WFS de la PPIGE
Non disponible
opendata:l_procedure_urbanisme

Étendue spatiale

Chargement de la carte