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DDT Cantal
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22 rue du 139è RI Aurillac - 15000
DDT Cantal
Gestionnaire
22 rue du 139è RI Aurillac - 15000

Communes disposant d’une réglementation des boisements – Cantal

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : imagerie, fonds de cartes, occupation des solsÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Identification des communes ayant établi une réglementation des boisements.

Origine de la donnée :

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 mars 2000
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d'un PLU

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_18211_018.TAB
18211_prescription_surf_02_20110616.pdf
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37970%2F187abc16-16da-4b9b-87d6-7d1b3164fbef.internet.map

L_ZONEREGLEMENTBOISEMENT_015
Non disponible

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