Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

Plan Local d'Urbanisme de ROLAMPONT

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROLAMPONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02 octobre 2014. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur de date inconnue

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

141002_Standard_CNIG_PLU.pdf

Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme

141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/

Service de téléchargement du Géoportail de l'Urbanisme

v

Service de visualisation du Géoportail de l'Urbanisme

Étendue spatiale

Chargement de la carte