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DDTM Somme
Autre
Centre administratif départemental
1, Boulevard du Port - BP 2612 AMIENS CEDEX1 - 80026 FRANCE
0322972100
DDTM Somme
Propriétaire
Centre administratif départemental
1, Boulevard du Port - BP 2612 AMIENS CEDEX1 - 80026 FRANCE
0322972100
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Conde Folie
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 8 ans
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine de la donnée :
Surfaces.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 octobre 2010
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Site inernet départemental des services de l'Etat
Service WFS
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38100%2F8b2089e1-cfa3-48d4-b7ec-a0716a62d875.internet.map
N_INFO_SURF_80205_080
Non disponible
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Étendue spatiale
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