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DDT Meuse
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DDT 55 (Direction départementale des Territoires de la Meuse) Parc Bradfer 14 rue Antoine Durenne CS 10501 55012 Bar le Duc cedex Bar-le-Duc - 55012 France
DDT Meuse
Propriétaire
DDT 55 (Direction départementale des Territoires de la Meuse) Parc Bradfer 14 rue Antoine Durenne CS 10501 55012 Bar le Duc cedex Bar-le-Duc - 55012 France
DDT Meuse
Auteur
DDT 55 (Direction départementale des Territoires de la Meuse) Service Environnement Parc Bradfer 14 rue Antoine Durenne CS 10501 55012 Bar le Duc cedex BAR-LE-DUC - 55012 FRANCE
DDT Meuse
Propriétaire

N_TRONCON_COURS_EAU_CARTO_CE_055

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : eaux intérieuresÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 5 mois
Hydrographie

Cartographie progressive des cours d'eau dans le département de la Meuse au sens de la police de l'eau suite à l'instruction ministérielle du 3/6/2015 qui demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'eau ainsi qu'un guide d'entretien des cours d'eau. Cette donnée date du 26/03/2019. Les écoulements sont caractérisés selon l'article L.215-7-1 du code de l'Environnement. L'attribut de la table "statut" définit la qualification du cours d'eau Police de l'eau.

Origine de la donnée :

La donnée a été construite à partir de la couche hydrographique de la BD Topo et à partir des constats terrain effectués par la DDT de la Meuse et d'autres services de l'Etat depuis 2015. Cette donnée sera mise à jour de façon continue jusqu'à caractériser tout le territoire de la Meuse. Dernière mise à jour: 26/03/2019

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

Préfecture de la Meuse

Préfecture de la Meuse

Cartographie progressive des cours d'eau

Cartographie progressive des cours d'eau

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N_TRONCON_COURS_EAU_CARTO_CE_055
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