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Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
Fournisseur
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
Autre

Mines : Titres miniers de Rhône-Alpes

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : environnementÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Lieux de production et sites industriels

Entité administrative représentée par une portion de territoire sur laquelle l'Administration compétente accorde ou a accordé une autorisation de recherche ou d'exploitation d'une ou plusieurs substances "concessibles".

Dans le SIG, le titre minier est représenté dans la majorité des cas par un polygone (objet de type surface) dont les sommets ont été définis officiellement dans le décret d'attribution de ce titre. Dans quelques cas, ces limites n'étant pas disponibles dans les archives consultées, le titre est alors représenté par un cercle centré au mieux en fonction des connaissances.

Origine de la donnée :

Les premières bases de données des titres miniers ont été initiées par les DRIRE à partir des années 94-95. Développées sous des logiciels différents (DBase, Fox, Access, Excel,.), elles répertoriaient essentiellement des renseignements administratifs. A partir de 2001, une base unique, dite des "sites et titres miniers" a été progressivement mise en place par GEODERIS sud, puis elle a été étendue aux autres antennes de Caen et Metz.

Aujourd'hui, bien que conservant une identité propre à chacune des 22 régions, elle couvre tout le territoire national.

Cette base a subi une évolution constante depuis 2001, tant dans son contenu que dans sa structuration afin de répondre aux besoins des divers acteurs de la gestion de l'Après-mine, et dans un souci constant d'uniformisation, de technicité, et en vue d'éviter les redondances avec d'autres bases.

Aux informations administratives, est venu s'ajouter tout un arsenal d'informations techniques.

L'aspect cartographique a été…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement direct des données

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r_mine_concession_s_r82.shp
r_mine_concession_s_r82.tab
2015_01_22_CONDITIONS_MAD_UTI_DONNEES.pdf
Service_WMS_de_DtARA.pdf
Service_de_telechargement_simple_de_DtARA__flux_ATOM.pdf
Service_WFS_de_DtARA.pdf
Mines__Titres_miniers_de_Rhone_Alpes.pdf
catalogue_dattributs.pdf
Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

r_mine_concession_s_r82

Discussions

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Étendue spatiale

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