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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
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Distributeur

PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°5 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 23/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°6 approuvée le 22/11/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 7 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°5 approuvée le 18/12/2017 caractère exécutoire le 19/01/2018 - FIN de VALIDITE : 23/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°6 approuvée le 22/11/2018

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°5 approuvée le 18/12/2017 caractère exécutoire le 19/01/2018 - FIN de VALIDITE : 23/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 26 février 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_PCT_26324_026.TAB
N_ZONE_URBA_26324_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26324_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26324_026.TAB
N_INFO_SURF_26324_026.TAB
26324_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26324_AS.pdf
26324_AX.pdf
26324_RP.pdf
26324_SUDOCUH.pdf
26324_PO.pdf
26324_RE.pdf
26324_PADD.pdf
26324_RG.pdf
26324_OA.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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