Ce site n’est plus mis à jour. Les jeux de données peuvent de fait être obsolètes. Pour plus d’information cliquez ici.

Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Indre-et-Loire
Autre
Cité administrative du Cluzel 61, avenue de Grammont CS 74105 37041 Tours Cedex 1 TOURS - 37041 FRANCE
DDT Indre-et-Loire
Propriétaire
Cité administrative du Cluzel 61, avenue de Grammont CS 74105 37041 Tours Cedex 1 TOURS - 37041 FRANCE
DDT Indre-et-Loire
Propriétaire
Agence de Service et de Paiement (ASP)
Propriétaire
Coordonnées siège social 2 rue du Maupas 87040 Limoges cedex 1 Limoges - 87040 France

Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) pour la campagne 2011 anonymisé dans l'Indre-et-Loire

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : santéDernière mise à jour : il y a 7 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé.Un élément linéaire engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être un alignement d'arbres, une haie, un fossé, etc.. .La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références réglementaires à ajouter

Origine de la donnée :

agglomération de communes de la BDCARTO

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 décembre 2011
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : archivée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_ZONE_SECURITE_ROUTIERE_S_037.shp

Étendue spatiale

Chargement de la carte