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Contacts

CRIGE-PACA
Autre
Technopôle de l'environnement Arbois-Méditerranée Aix-en-Provence cedex 4 - 13547 France
Commune de Simiane-Collongue
Propriétaire
Place Le Sévigné Simiane-Collongue - 13109 France

Plan Local d'Urbanisme de Simiane-Collongue

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Simiane-Collongue. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2015

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 octobre 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

geocatalogue.html

13107_PLU_20131008.zip

PRESCRIPTION_SURF.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.DBF
13107_reglement_20131008.pdf
13107_padd_20131008.pdf
13107_rapport_20131008.pdf
13107_reglement_graphique_20131008.pdf
13107_annexes_20131008.pdf
13107_info_lin_19_ep_20131008.pdf
13107_liste_sup_1_20131008.pdf
13107_liste_sup_2_20131008.pdf

Étendue spatiale

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