Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Autre
8 Place du Président François Mitterrand Saint-Pol-sur-Ternoise - 62130 France
03 21 41 98 45
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Propriétaire
8 Place du Président François Mitterrand Saint-Pol-sur-Ternoise - 62130 France
03 21 41 98 45

Carte communale de Anvin

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Parcelles cadastrales

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Anvin. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2015.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 31 août 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

Chargement de la carte