Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

Communauté de Communes du Périgord Nontronnais
Autre
Communauté de Communes du Périgord Nontronnais
Propriétaire

Carte Communale de la commune de SAINT-BARTHELEMY-DE-BUSSIERE

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BARTHELEMY-DE-BUSSIERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de SAINT-BARTHELEMY-DE-BUSSIERE

DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
24381_rapport_20140408.pdf
24381_procedure_20140408.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Étendue spatiale

Chargement de la carte