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DDT Aube
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1 boulevard Jules Guesde Troyes - 10026
DDT Aube
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Aube

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 250000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Services d'utilité publique et services publics

Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA) Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.

Origine de la donnée :

Communes de la BD CARTO Source Banatic

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 27 septembre 2012
Fréquence de mise à jour : annuelle
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

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N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_010.TAB
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

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N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_010
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