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Géo Vendée
Commanditaire
DDTM Vendée
Autre
Document d'urbanisme - Secteur carte communale
Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 5 jours
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Secteur de la carte communale.
Origine de la donnée :
Base de données obtenue par assemblage des PLU, POS et cartes communales du département de la Vendée. La numérisation des documents d'urbanisme est assurée par les communes (primo-numérisation et révision), Géo Vendée (suivi et appui technique sur les primo-numérisation) et la DDTM85 (évolutions mineures:modifications et révisions simplifiées). Les documents numériques sont contrôlées par la DDTM85. La numérisation est conforme au cahier des charges du CNIG du 19 avril 2013 et s'appuie sur le référentiel cadastral.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 11 février 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue
Étendue spatiale
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