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DDT Saône-et-Loire
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37 boulevard Henri Dunant MACON - 71000 FRANCE
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Liste des communes du département de Saône et Loire avec appartenance à un ou des syndicats de rivières.

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Liste des communes du département de Saône et Loire avec appartenance à un ou plusieurs syndicats de rivières. Ces syndicats sont compétents géographiquement sur une vallée ou une partie importante de celle-ci, leur objet est de mener toutes actions concernant la gestion d'un cours d'eau et de ses affluents ( assainissement , restauration des milieux, travaux d'entretien, animation de la politique locale sur ce thème, etc.). Plusieurs syndicats peuvent intervenir sur une même commune.

Origine de la donnée :

A partir de la liste des communes de la BDCARTO.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 mai 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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L_SYNDICAT_RIVIERE_S_071.shp
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