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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Séméac approuvé le 23/09/2015, modifié le 16/05/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un mois
Usage des sols

Numérisation vectorielle du PLU de Séméac (65417), actualisée août 2019. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Origine de la donnée :

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2013 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

*08/03/2018 : Arrêté rectificatif pour intégrer la décision du tribunal administratif du 07/11/2017 classant la parcelle AI/0086 intégralement en zone U *28/11/2018 : Couche PRESCRIPTION_SURF, correction de 6 erreurs…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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