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Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2019, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2019.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60078_INFO_SURF_20181008.shp
60078_ZONE_URBA_20181008.shp
60078_HABILLAGE_TXT_20181008.shp
60078_PRESCRIPTION_PCT_20181008.shp
60078_PRESCRIPTION_SURF_20181008.shp
60078_PRESCRIPTION_LIN_20181008.shp
60078_DOC_URBA_20181008.dbf
60078_DOC_URBA_COM_20181008.dbf
60078_rapport_20181008.pdf
60078_procedure_20181008.pdf
60078_liste_annexes_20181008.pdf
60078_liste_sup_20181008.pdf
60078_plan_sup_20181008.pdf
60078_info_surf_99_00_02_permis_demolir_20181008.pdf
60078_orientations_amenagement_18_00_20181008.pdf
60078_info_surf_99_00_03_ravalement_20181008.pdf
60078_info_lin_19_01_04_defense_incendie_20181008.pdf
60078_info_surf_04_00_20181008.pdf
60078_info_surf_14_00_20181008.pdf
60078_info_lin_19_01_02_zonage_assainissement_20181008.pdf
60078_info_lin_19_01_01_notice_sanitaire_20181008.pdf
60078_info_lin_99_00_01_reseau_electrique_20181008.pdf
60078_info_lin_19_01_03_eau_potable_20181008.pdf
60078_info_surf_99_00_01_clotures_20181008.pdf
60078_padd_20181008.pdf
60078_reglement_20181008.pdf
60078_reglement_graphique_20181008.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

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