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DDT Creuse
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cité administrative, 17 place Bonniaud Guéret - 23003 France
05.55.51.69.83

Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

Origine de la donnée :

Données issues de la numérisation des documents graphiques du PLU. Les limites d'une zone sont numérisées sur le découpage cadastral de la commune. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration (plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI). Norme de numérisation : COVADIS 2.0

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

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n_info_surf_023.tab
n_info_surf_023.shp
Assemblage_departemental_des_informations_surfaciques_des_Plans_locaux_durbanisme_PLU_en_Creuse..pdf
21620_large_37231.png
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Service WFS

https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapservwfs

infos_surfaciques_plu_creuse
Non disponible

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