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Plan Local d'Urbanisme de FLEUREY-SUR-OUCHE

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEUREY-SUR-OUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19 avril 2013. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur de

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

CNIG_PLU_19042013.pdf

Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme

CNIG_PLU_19042013.pdf
v

Service de visualisation du Géoportail de l'Urbanisme

http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/

Service de téléchargement du Géoportail de l'Urbanisme

Étendue spatiale

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