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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Propriétaire
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Distributeur

PLU de DONZERE 26116 - Mise à jour 23/09/2016 - FIN de VALIDITE : 22/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 PLU approuvé le 03/03/2012 - Mise à jour du 23/09/2016 - FIN de VALIDITE : 22/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 03/03/2012 - Mise à jour du 23/09/2016 - FIN de VALIDITE : 22/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017 Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26116_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26116_026.TAB
N_INFO_SURF_26116_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26116_026.TAB
26116_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26116_AS.pdf
26116_OA.pdf
26116_AX.pdf
26116_RG.pdf
26116_SUDOCUH.pdf
26116_RP.pdf
26116_PO.pdf
26116_RE.pdf
26116_PADD.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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