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Contacts

CC du CORDAIS ET DU CAUSSE
inconnu
33, Promenade de l'Autan LES CABANNES - 81170
Commune de Vaour
inconnu
Le Bourg VAOUR - 81140

Carte communale de la commune de VAOUR

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 15 ans
Usage des sols

Carte communale (cc) papier la commune de Vaour Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Origine de la donnée :

Document papier

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 15 mars 2006
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

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