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Contacts
CC du CORDAIS ET DU CAUSSE
inconnu
33, Promenade de l'Autan LES CABANNES - 81170
Carte communale de la commune de VAOUR
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 15 ans
Carte communale (cc) papier la commune de Vaour Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Origine de la donnée :
Document papier
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 15 mars 2006
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
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Étendue spatiale
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