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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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PLU de LORIOL SUR DROME 26166 Modification simplifiée N°3 25/07/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 PLU approuvé le 30/03/2007 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 25/07/2016 caractère exécutoire le 17/08/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 septembre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_ALEA_PPRN_20130025_S_030.shp
N_ZONE_REG_PPRN_20130025_S_030.shp
N_PERIMETRE_PPRN_20130025_S_030.shp
N_DOCUMENT_PPRN_20130025_S_030.dbf
30DDTM20130025_RapportPresentation.pdf
30DDTM20130025_PlanZonage.pdf
30DDTM20130025_ArreteApprobation.pdf
30DDTM20130025_Reglement.pdf

Discussions

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Étendue spatiale

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