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DDTM Charente-Maritime
Autre
89, avenue des Cordeliers cs 80000 La Rochelle CEDEX 1 - 17018 France
DDTM Charente-Maritime
Propriétaire

PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Chaniers en Charente-Maritime.

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : inconnue
Usage des sols

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Chaniers en Charente-Maritime, et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :

  • Renseignements existants et complémentaires sur le PPRN ;
  • périmètre d'exposition au risque du PPRN ;
  • Zonage des aléas du PPRN ;
  • zonage réglementaire du PPRN ;
  • Enjeux pris en compte dans le PPRN ;
Origine de la donnée :

PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 01/01/2019 ? date du caractère exécutoire (non connue à ce jour) de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2017

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26362_026.TAB
N_INFO_LIN_26362_026.TAB
N_INFO_PCT_26362_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26362_026.TAB
N_INFO_SURF_26362_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26362_026.TAB
26362_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26362_AX.pdf
26362_PADD.pdf
26362_ER.pdf
26362_SUDOCUH.pdf
26362_RG.pdf
26362_PO.pdf
26362_AS.pdf
26362_RP.pdf
26362_OA.pdf
26362_RE.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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