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Classement multi référence réglementaire des cours d'eau de la BD TOPO

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesDernière mise à jour : il y a 3 mois

Cours d'eau selon la classification BD TOPO créée dans le cadre du chantier ONEMA pour l'identification des cours d'eau Police de l'eau données attributaires complétées de diverses informations (bassin versant, catégorie piscicole, domaniaux, ...)

Le champ ZNT de la couche indique que le cours d'eau est soumis (1) ou non (0) à la réglementation ZNT et BCAE.

Origine de la donnée :

Couche créée dans le cadre du chantier ONEMA pour l'identification des cours d'eau Police de l'eau données attributaires complétées de diverses informations (bassin versant, catégorie piscicole, domaniaux, ...)

Mise à jour du 12/04/2016 concerne les champs MAS_EAU, TYPE_ECOUL, BV Mise à jour du 17/09/2019. Aucune entité n'a été ajoutée. Seuls les champs des attributs "CODE_ECOUL" et "TYPE_ECOUL" et "NAT_IDENT" ont modifiés suite à l'expertise terrain des services de l'Etat (DDTM et AFB) sur certains tronçons.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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L_TRHYD_3091_COURS_EAU.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38002%2Ffe466b01-e597-4621-8588-57da6438bf28.internet.map

L_TRHYD_3091_COURS_EAU
Non disponible

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