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CC Mayenne Communauté
Autre
Mairie de Belgeard
Autre
30 rue du Muguet Belgeard - 53440 FRA

Carte communale de Belgeard en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 14 ans
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Belgeard (code INSEE 53028) approuvée le 05/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Belgeard. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 octobre 2007
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de Mayenne Communauté

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

HABILLAGE_SURF.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
53028_rapport_20071005.pdf

Étendue spatiale

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