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Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
CC de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Mise à jour SUP 03/12/2019
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à jour SUP 03/12/2019
Origine de la donnée :
CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à jour SUP 03/12/2019 Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 décembre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
26316_Lot_CC_Metadonnees.xls
26316_SUDOCUH.pdf
26316_RG.pdf
26316_AX.pdf
26316_AS.pdf
26316_RP.pdf
26316_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet
Étendue spatiale
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