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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Mise à jour SUP 03/12/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à jour SUP 03/12/2019

Origine de la donnée :

CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à jour SUP 03/12/2019 Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 décembre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26316_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26316_026.TAB
N_INFO_LIN_26316_026.TAB
26316_Lot_CC_Metadonnees.xls
26316_SUDOCUH.pdf
26316_RG.pdf
26316_AX.pdf
26316_AS.pdf
26316_RP.pdf
26316_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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