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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de CHARPEY 26079 - Mise en compatibilité N°3 08/08/2018 - FIN de VALIDITE : 03/10/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 « révisée » approuvée le 26/09/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 6 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 - PLU approuvé le 08/11/2011 - Mise en compatibilité N°3 approuvée le 08/08/2018 – caractère exécutoire le 16/08/2018 - FIN de VALIDITE : 03/10/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 « révisée » approuvée le 26/09/2018

Origine de la donnée :

Reconstruction par digitalisation à l'écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26088_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26088_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26088_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26088_026.TAB
26088_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26088_AS.pdf
26088_AX.pdf
26088_OA.pdf
26088_RP.pdf
26088_PADD.pdf
26088_RE.pdf
26088_SUDOCUH.pdf
26088_RG.pdf
26088_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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