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Services de l’État dans les Alpes-Maritimes Direction Départementale des Territoires et de la Mer CADAM NICE cedex 3 - 06286 France

[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : environnementDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage_general. L'intérêt de la généralisation est d'avoir une données homogène sur l'ensemble des documents d'urbanisme et de pouvoir faire des analyses.

Origine de la donnée :

copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_ROUTE_BDC de la BD Carto

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 janvier 2000
Fréquence de mise à jour : en continu
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Route autorisée pour le transport de bois rond

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N_TRANS_BOIS_ROUTE_L_088.TAB

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