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Contacts

DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
Conseil Départemental de l'Isère
Autre
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

CC du 18/08/2004 de CHASSELAY - 38086

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chasselay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38. Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38.

Qualité des données : Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 juillet 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38086_CC_20040818.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard CNIG 2014

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

Étendue spatiale

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