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6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100

Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale approuvee sur le departement sous forme numerique

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : climatologie, météorologie, atmosphèreÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Liste des plans locaux d'urbanisme, plans d'occupation des sols ou cartes communales numérisées sous forme de données géographiques approuvees et opposable sur le département.

Origine de la donnée :

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d'harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l'assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes.

Référentiel : base Geofla.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : ponctuelle
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

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L_PDE_COMS_P_R75_P.shp

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