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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
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PPRN inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune de CONDORCET 26103

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a un an
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune CONDORCET 26103

Origine de la donnée :

Zones à risques numérisées à partir du fond ©IGN – 2001 – SCAN 25®

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 mars 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_REG_PPRN_20000006_S_026.TAB
PPRN_20000006_Lot_Metadonnees.xls
26DDT20000006_reglement.pdf
26DDT20000006_rapport.pdf
26DDT20000006_plan.pdf
26DDT20000006_arrete.pdf

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