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GeoCompiegnois
Distributeur
Place de l'Hôtel de Ville CS 10007 Compiègne Cedex - 60321 France
GeoCompiegnois
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Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 Compiègne Cedex - 60321 France
Agglomération de la Région de Compiègne
Auteur
Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 Compiègne Cedex - 60321 France
Oise-les-Vallées
Auteur
13 allée de la Faïencerie Creil - 60100 France
Agglomération de la Région de Compiègne
Propriétaire
Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 Compiègne Cedex - 60321 France
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PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG sur le référentiel géographique du fond de plan cadastral (PCI Vecteur) d'avril 2018. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLUiH conçu par Oise-les-Vallées et l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Téléchargement du dossier complet du PLUiH

Télécharger le dossier complet du PLUiH (données géographiques et pièces écrites)

Aperçu des données

Étendue spatiale

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