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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
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Distributeur

PLU de AOUSTE SUR SYE 26011 - Modification simplifiée N°1 09/04/2018 - FIN de VALIDITE : 24/04/2018 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de AOUSTE SUR SYE 26011 - PLU approuvé le 08/11/2016 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018 caractère exécutoire le 18/04/2018 - FIN de VALIDITE : 24/04/2018 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 08/11/2016 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018 caractère exécutoire le 18/04/2018 - FIN de VALIDITE : 24/04/2018 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 17 septembre 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_PCT_26011_026.TAB
N_INFO_SURF_26011_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26011_026.TAB
N_ZONE_URBA_26011_026.TAB
26011_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26011_AX.pdf
26011_OA.pdf
26011_AS.pdf
26011_RE.pdf
26011_RG.pdf
26011_PADD.pdf
26011_RP.pdf
26011_PO.pdf
26011_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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