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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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PLU de AOUSTE SUR SYE 26011 - Modification simplifiée N°1 09/04/2018 - FIN de VALIDITE : 24/04/2018 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 9 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de AOUSTE SUR SYE 26011 - PLU approuvé le 08/11/2016 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018 caractère exécutoire le 18/04/2018 - FIN de VALIDITE : 24/04/2018 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément au standard COVADIS v2.0 dans le cadre du marché réalisé par la DREAL Champagne Ardenne. Le référentiel utilisé est celui de la BD Parcellaire de l'Institut Géographique National (IGN) 2011 Méthode de saisie: Reconstruction par digitalisation à l'écran

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 17 septembre 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard COVADIS

Standard COVADIS v 2.0 du standard PLU remplace la version 1.2 de 2011.

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

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N_PRESCRIPTION_PCT_10141_010.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_10141_010.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_10141_010.TAB
N_ZONE_URBA_10141_010.TAB
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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