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Métropole de Lyon
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Prescription d'aménagement - Débouché piétonnier du PLU de la Métropole de Lyon

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 19 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Objet ponctuel orienté localisant des débouchés piétonniers. La conception des cheminements doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de plus ou moins 5 mètres par rapport au positionnement prévu dans les documents graphiques. Pour une vision globale des prescriptions d'aménagement, associer l'ensemble des fiches : Débouché piétonnier Débouché de voirie Cheminement à préserver

Origine de la donnée :

Saisie par digitalisation de plans au 1/5000.

Ces données mises en ligne de par leur caractère numérique n'ont pas de valeur juridique et ne sont pas opposables au tiers. Seul le dossier "papier" approuvé par délibération du conseil de communauté est opposable au tiers. L'échelle limite d'utilisation des données préconisée est le 1/2000ème.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 juin 2001
Fréquence de mise à jour : irrégulière

Ressources

pos_opposable.pospieton

Description des données dans le format texte JSON

Licence Ouverte

Description des conditions d'utilisation de la Licence Ouverte

LicenceOuverte.pdf
Service WFS

https://download.data.grandlyon.com/wfs/grandlyon

pos_opposable.pospieton

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Aperçu des données

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