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Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de Le Bugue

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : structureÉchelle : 1 / 250000Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affectant une demande d’autorisation : -la décision prise sur l’autorisation de construire (favorable, sursis à statuer, défavorable, en attente), -la déclaration d’ouverture de chantier (DOC) signalant le démarrage des travaux, -la déclaration d’achèvement des travaux (DAT) signalant la fin des travaux, -les modifications éventuellement apportées à la demande initiale, après l’autorisation ouaprès l’ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.

Origine de la donnée :

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 25 juin 2010
Fréquence de mise à jour : inconnue

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Vue XML des métadonnées

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N_PERIMETRE_PPRN_20000008_S_024.shp
Service WFS

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N_PERIMETRE_PPRN_20000005_S_024
Non disponible

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