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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
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Distributeur

PLU de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - Modification N°1 11/12/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 9 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - PLU approuvé le 05/07/2016 - Modification N°1 approuvée le 11/12/2018 caractère exécutoire le 17/12/2018

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 05/07/2016 - Modification N°1 approuvée le 11/12/2018 caractère exécutoire le 17/12/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 25 février 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26087_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26087_026.TAB
N_ZONE_URBA_26087_026.TAB
26087_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26087_AX.pdf
26087_PADD.pdf
26087_OA.pdf
26087_AS.pdf
26087_SUDOCUH.pdf
26087_RE.pdf
26087_RP.pdf
26087_RG.pdf
26087_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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