Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

CC Bocage Mayennais
Autre
2, Place du Château Ambrières-les-Vallées - 53300 FRA
CCBM - Urba
Autre
6, Place du Château Ambrières-les-Vallées - 53300 FRA
Mairie de Saint-Loup-du-Gast
Autre
2, place de la Mairie Saint-Loup-du-Gast - 53300 FRA

Carte communale de Saint-Loup-du-Gast en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Loup-du-Gast (code INSEE 53234) approuvée le 13/02/2014 par arrêté préfectoral. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Loup-du-Gast. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 13 février 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la Communauté de communes du Bocage Mayennais

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
53234_rapport_20140324.pdf
Site du Géoportail de l'Urbanisme

Site internet de la mairie de Saint-Loup-du-Gast

Étendue spatiale

Chargement de la carte