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Communauté de Communes Isle Crempse en Périgord
Autre
Communauté de Communes Isle Crempse en Périgord
Propriétaire
Carte Communale de la commune de SAINT-JEAN-D'EYRAUD
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'EYRAUD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Origine de la donnée :
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
application/x-shapefile
Téléchargement du document d’urbanisme de SAINT-JEAN-D'EYRAUD
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
24427_annexes_20160630.pdf
24427_procedure_20160630.pdf
24427_rapport_20160630.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme
Service WFS
https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible
Étendue spatiale
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